Obligation & Légal – PictoSigns Blog https://www.pictosigns.com/blog La signalétique d'entreprise Tue, 06 Apr 2021 14:01:46 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.7.2 https://www.pictosigns.com/blog/wp-content/uploads/2021/03/cropped-pictosigns-32x32.png Obligation & Légal – PictoSigns Blog https://www.pictosigns.com/blog 32 32 Etablissement recevant du public : quels dispositifs anti incendie prévoir ? https://www.pictosigns.com/blog/legal/erp-quels-dispositifs-anti-incendie-prevoir/ https://www.pictosigns.com/blog/legal/erp-quels-dispositifs-anti-incendie-prevoir/#respond Tue, 06 Apr 2021 13:25:59 +0000 https://www.pictosigns.com/blog/?p=1914

Les établissements recevant du public (ERP) sont soumis à une réglementation stricte, notamment en ce qui concerne leurs qualités de résistance au feu. En effet, les ERP doivent accueillir leurs visiteurs de manière pleinement sécurisée. L’objectif est de garantir la stabilité du bâtiment et éviter que le feu ne se propage. Le respect de ces mesures permet alors de procéder à l’évacuation rapide des occupants de l’établissement. Cet article vous éclaire sur les dispositifs anti-incendie à prévoir pour les ERP.

Les 5 catégories d’Etablissements Recevant du Public

Un Etablissement Recevant du Public (ou ERP) est un établissement qui accueille un public extérieur, de manière gratuite ou non.

Il s’agit donc d’établissements recevant d’autres personnes en plus de leurs personnels.

Ce sont notamment les lieux suivants, de manière non exhaustive :

  • Tous les magasins confondus
  • Les théâtres
  • Les musées
  • Les hôtels
  • Les hôpitaux
  • Les mairies
  • Les établissements scolaires
  • Les équipements sportifs
  • Les salles de concert.

Quel que soit son domaine d’activité, un ERP doit obligatoirement respecter les consignes strictes de sécurité imposées par la législation.

On distingue plusieurs sous-catégories d’ERP qui sont fonction de la nature de l’activité et de la capacité d’accueil de l’établissement.

  • Catégorie 1 : > de 1 500 personnes
  • Catégorie 2 : entre 700 et 1 500 personnes
  • Catégorie 3 : entre 300 et 700 personnes
  • Catégorie 4 : 300 personnes au maximum
  • Catégorie 5 : tous les petits établissements ne pouvant pas accueillir le nombre minimum déterminé par le règlement de sécurité, en fonction du type d’établissement.

A noter également que la typologie de l’établissement (fixée selon l’activité exercée) se distingue par une lettre. Par exemple la lettre J sert à désigner les ERP accueillant des personnes handicapées ou âgées.

ERP regles anti incendie
dispositifs anti incendie prevoir ERP

ERP et respect des mesures de sauvegarde et de prévention anti-incendie

Le point de départ des mesures anti-incendie se situe au moment de la construction du bâtiment destiné à accueillir du public. Cela continue ensuite pendant son exploitation par les propriétaires et autres professionnels exploitants.

Les mesures à prendre sont fonction du type d’activité, des dimensions du local et du nombre de personnes accueillies dans l’établissement.

L’arrêté du 25 juin 1980, qui a approuvé le règlement de sécurité, détermine les règles qui s’appliquent à l’ensemble des ERP ainsi que celles qui concernent plus particulièrement certains établissements.

Ainsi, un établissement recevant du public doit être construit de telle manière à garantir l’évacuation rapide et sans encombre de tous ses occupants.

Il doit donc comporter des espaces libres et des façades en bordure de voies permettant au public de quitter rapidement les lieux. Les espaces libres doivent également permettre aux secours d’intervenir et de lutter efficacement contre l’incendie.

Utilisation de matériaux résistant au feu

Le constructeur doit utiliser des matériaux résistant au feu. A ce titre la France possède un classement (Norme NF P. 92.507) composé de 5 catégories de matériaux plus ou moins résistants au feu.

Un matériau classé M0 est ainsi considéré comme incombustible et ininflammable. C’est le cas de la pierre, de la brique, du ciment, de l’ardoise, de la céramique, du béton ou encore de la tuile.

Au contraire, un matériau classé M3 sera combustible et moyennement inflammable (bois, sol caoutchouc, moquette, laine).

plan évacuation

Le choix des matériaux de construction dépend des risques encourus. Les éléments de construction doivent avoir bénéficié d’essais et de vérifications en vue de leur utilisation.

Tous les acteurs en jeu (propriétaires, constructeurs, exploitants et installateurs) doivent s’assurer que les vérifications nécessaires ont bien eu lieu. 

regles anti incendie ERP

Choix d'un éclairage électrique et sécurisé

Tous les établissements recevant du public doivent posséder un éclairage spécifique. Ce dernier est électrique et sécurisé.

Le type d’éclairage réglementaire prend deux formes. D’une part, un éclairage assurant un cheminement accessible et d’autre part des éclairages de sécurité prenant le relais lors d’une défaillance du réseau électrique.

L’intensité lumineuse minimale est de :

  • 20 lux pour les zones de cheminement jusqu’à l’entrée de l’établissement, pour le cheminement accessible en extérieur et pour le parc intérieur de stationnement
  • 200 lux au niveau du guichet et de la zone d’accueil du public
  • 150 lux dans chaque escalier
  • 100 lux dans les zones de circulation en intérieur.

L’utilisation d’un luxmètre est recommandée pour s’assurer de cet éclairage.

De même, pour faciliter l’accès à l’extérieur l’établissement doit comporter un éclairage d’évacuation mettant en lumière tous les obstacles, sorties et indications de direction et de balisage.

etablissement recevant du public regles anti incendie

Interdiction de produits explosifs et toxiques

Tous les liquides inflammables et produits toxiques ou explosifs sont interdits dans les zones accessibles directement au public.

Il en va de même dans les locaux et autres dégagements fréquentés par le public, hormis si le règlement de sécurité en prévoit autrement.

Dispositifs anti incendie permettant l'évacuation du public

L’évacuation du public est un élément particulièrement important dans les ERP.

Ces établissements sont donc tenus d’aménager et de répartir ces dispositifs d’évacuation de telle sorte à mettre rapidement à l’abri les personnes qui se trouvent dans le bâtiment.

Il s’agit d’aménager des sorties et des espaces suffisants et sécurisés, notamment dotés d’une lumière anti-panique.

La largeur de ces espaces et leur nombre dépendent du volume d’accueil dans l’établissement. En sachant que tout établissement, même le plus petit d’entre tous, doit proposer au moins 2 sorties de secours.

Il en va de même des dispositifs d’alarme et d’avertissement, destinés à informer le public quand un danger d’incendie se présente.

L’établissement doit posséder un service de surveillance dédié et adapté aux risques encourus (en vertu des articles R.123-2 et suivants Code de la construction et de l’habitation).

incendie point de rassemblement quelles normes

Les locaux professionnels ayant un usage mixte d’habitation doivent également être dotés d’un détecteur de fumée autonome. C’est notamment le cas dans certains cabinets libéraux accueillant du public (médecin, avocat …).

reglementation ERP anti incendie

Enfin, les points de rassemblement sont désignés comme étant les lieux où le public évacué se rassemble pour le comptage.

Ce lieu doit obligatoirement être simple d’accès et situé à l’extérieur du bâtiment. La loi impose de placer le point de rassemblement dans une zone qui ne nécessite pas de traverser une route. Il doit également permettre l’intervention facilitée des services de secours si nécessaire.

 

Découvrez l'ensemble de notre gamme pour équiper votre entreprise

Cliquez ici
]]> https://www.pictosigns.com/blog/legal/erp-quels-dispositifs-anti-incendie-prevoir/feed/ 0 La signalétique de sécurité en cas d’incendie : pourquoi et comment ? https://www.pictosigns.com/blog/legal/la-signaletique-de-securite-en-cas-dincendie-pourquoi-et-comment/ https://www.pictosigns.com/blog/legal/la-signaletique-de-securite-en-cas-dincendie-pourquoi-et-comment/#respond Thu, 25 Mar 2021 19:53:10 +0000 https://www.pictosigns.com/blog/?p=1904

En cas de danger, lorsque la panique monte en même temps que la chaleur, nous sommes amenés à perdre tous nos moyens. Une signalétique adaptée va alors servir à vous conduire vers l’air frais de la sortie dans les meilleures conditions qui soient. Elle sera la base d’une évacuation efficace.

Obligations
spécifiques

De nombreuses normes, lois et autres articles du Code du travail imposent la mise en place de mesures spécifiques pour assurer la sécurité de tous. Cela concerne tous les bâtiments, bureaux, entreprises ayant du personnel ou recevant des visiteurs.

plan évacuation

Certaines informations doivent être affichées à proximité des escaliers ou des ascenseurs comme les plans d’évacuations ou les consignes de sécurité. Pour cela, on utilise des panneaux de différents types, formes et couleurs selon l’information à transmettre.

Les panneaux sur fond vert vont indiquer les sorties de secours. Ceux sur fond bleu indiquent les réseaux d’eau. Les panneaux rouges sont réservés aux équipements de lutte contre l’incendie et aux équipements de protection. Les robinets de gaz sont signalés en jaune et les plans des bâtiments sont sur fond blanc.

Il convient de maintenir en bon état cette signalétique et de la mettre à jour régulièrement, notamment en cas de modification du bâtiment.

Toujours suivre les
panneaux et leurs indications

Parmi les panneaux rouges, le plus important est évidemment celui qui montre l’extincteur. Selon la nature du feu, il conviendra d’utiliser le bon extincteur. Ensuite il y a les indicateurs de lances à incendie. Ils vont permettre d’utiliser notre meilleur atout dans bien des cas : l’eau.

extincteur panneau

Un des gestes majeurs en cas d’incendie est de prévenir d’autres occupants du danger en cours. Les panneaux des consignes d’incendie vous permettront de retrouver notamment les numéros d’urgence.

Le panneau « porte coupe-feu » pourra vous être salutaire,  tout comme les couvertures anti-feu, les équipements de lutte contre l’incendie ou même les échelles de secours.

Il y a également des gestes qui sauvent : ne pas paniquer, appelez les pompiers, vous couvrir la bouche d’un linge humide, ne pas ouvrir de porte chaude, rester près du sol (de l’oxygène!), boucher les fentes de la porte avec des chiffons humides et si vous êtes enfermé pensez à la fenêtre.

 

Découvrez l'ensemble de notre gamme pour équiper votre entreprise

Cliquez ici
]]> https://www.pictosigns.com/blog/legal/la-signaletique-de-securite-en-cas-dincendie-pourquoi-et-comment/feed/ 0 Signalétique et vidéo surveillance https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-video-surveillance/ https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-video-surveillance/#respond Fri, 19 Mar 2021 21:03:49 +0000 https://www.pictosigns.com/blog/?p=1842

Près de 40 000 dispositifs publics de vidéosurveillance sont actuellement installés en France. A ce nombre, il faut ajouter les milliers de dispositifs de vidéosurveillance privés. Ces systèmes se sont récemment multipliés dans le cadre de la lutte contre la délinquance et les incivilités.

Pour autant, la loi LOPPSI II impose la nécessité d’information du public sur l’existence d’un système de vidéosurveillance. Pour cela, une signalétique particulière est nécessaire.

Signalétique et
vidéosurveillance en France

Les différents systèmes de vidéosurveillance peuvent être installés dans un lieu accueillant du public, dans la rue ou encore dans un bâtiment public. Ils doivent être indiqués afin d’informer le public de cette surveillance. Le plus souvent, un pictogramme symbolisant une caméra fera partie de la signalétique.

Le panneau, l’autocollant ou la plaque utilisés doivent répondre à certains critères précis. Ils doivent notamment faire référence au lieu où peuvent être regardés les enregistrements. Ils peuvent également préciser les modalités de destruction de ces derniers. Les délais et des conditions pour cela sont fixés par l’article 3 du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006.

camera lieux publique

Droits préservés

Ce décret stipule également les obligations pour permettre à chacun de préserver ses droits. Le but de cette obligation est de pouvoir exercer facilement son droit d’accès aux images et vidéos enregistrées.

En effet, votre droit à l’image doit pouvoir être aisément exercé. Or cela peut s’avérer un vrai parcours du combattant si les lieux sont importants. La multiplicité des intervenants peut aussi être un frein à ce droit.

Par conséquent, le contact téléphonique et le nom ou la qualité d’un responsable doivent être écrits si sa désignation n’est pas évidente.

droit à l'image videosurveillance

Des caractéristiques standard

Ce décret définit également les dimensions des panneaux, leur emplacement ainsi que les éléments qui doivent être indiqués dessus. Le logo est celui d’une caméra. Il est généralement en trait épais de couleur noire sur un fond blanc. Il peut aussi être blanc sur un fond bleu.

Découvrez l'ensemble de notre gamme pour équiper votre entreprise

Cliquez ici
]]> https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-video-surveillance/feed/ 0 Signalétique et réglementation liée à la cigarette, tabac et autres https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-reglementation-liee-a-la-cigarette-tabac-et-autres/ https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-reglementation-liee-a-la-cigarette-tabac-et-autres/#respond Sun, 07 Mar 2021 10:47:55 +0000 https://www.pictosigns.com/blog/?p=1731

Le Code de la santé publique, article L. 3577-7, a été promulgué dans le journal officiel sous le décret 2009-1386. Il stipule les textes relatifs à l’interdiction de fumer dans les endroits publics. Cela concerne également les lieux à usage collectif comme le milieu professionnel.

Des indications
utiles pour tous

Les espaces concernés par cette loi relative à l’interdiction de fumer sont nombreux. Les espaces à usage collectifs sont les premiers visés. Ainsi, les lieux de travail ou accueillant du public ont les mêmes obligations. Cela touche aussi les transports collectifs, les écoles et les établissements accueillant des mineurs.

Que le bureau soit individuel ou non, il est interdit de fumer à l’intérieur. Les employeurs sont tenus d’informer leurs salariés de cette réglementation. Le manquement à ces responsabilités est passible d’une amende de 4e catégorie. Ainsi, ces derniers doivent mettre en place une signalétique claire informant l’ensemble du personnel.

Panneau interdiction de fumer 

Des emplacements réservés aux fumeurs peuvent être créés au sein des entreprises. Ils doivent être clos, d’une part. Ils doivent être bien ventilés d’autre part. De plus, ils ne permettent la délivrance d’aucune prestation. En effet, ils ne doivent pas inciter les fumeurs à y rester trop longtemps. Leur superficie est également réglementée. Ils sont interdits aux mineurs, bien évidemment.

Interdit de fumer

Des indications
utiles pour tous

La signalétique permet de différencier les espaces « fumeur » et « non fumeur ». Elle doit être présente dans tous les endroits nécessaires au bien-être commun. Les panneaux de signalisation doivent être conformes au modèle de référence. Ce modèle est fixé par l’arrêté du 1er décembre 2010.

Un dossier complet consacré au tabac est consultable sur le site sante.gouv.fr. Des modèles d’affiches y sont téléchargeables. Ils vous aideront dans la mise en place de cette signalétique.

Cigarette interdite

Découvrez l'ensemble de notre gamme pour équiper votre entreprise

Cliquez ici
]]> https://www.pictosigns.com/blog/legal/signaletique-et-reglementation-liee-a-la-cigarette-tabac-et-autres/feed/ 0 Les panneaux de signalisation des dangers https://www.pictosigns.com/blog/legal/les-panneaux-de-signalisation-des-dangers/ https://www.pictosigns.com/blog/legal/les-panneaux-de-signalisation-des-dangers/#respond Wed, 03 Mar 2021 21:12:04 +0000 https://www.pictosigns.com/blog/?p=1311

Les obligations
des employeurs

Ces derniers doivent remplir plusieurs obligations. Ils doivent protéger la santé des salariés, qu’elle soit physique ou mentale. Ils sont également responsables de la sécurité des personnes dans leurs locaux. Les mesures nécessaires pour cela doivent donc être prises par les employeurs.

Il faut d’abord identifier les dangers et en dresser la liste. Il faut ensuite analyser leur dangerosité potentielle pour les classer. C’est l’évaluation des risques professionnels, rendue obligatoire depuis décembre 1991. Ces résultats sont consignés dans un document unique. Cela permet, en outre, de prendre les mesures de prévention adaptées.

Au final, ces mesures permettront d’améliorer les conditions de travail. Elles contribueront à réduire au minimum les accidents de travail et les maladies professionnelles. Leurs utilités sont bénéfiques aussi bien pour les entreprises que pour les salariés.

Ces obligations relatives aux risques professionnels doivent être respectées. Elles sont décrites dans le Code du Travail. Reportez-vous également aux différents décrets associés pour en savoir plus.

accident de travail

Les différents
dangers

Les dangers ne sont pas les mêmes selon les activités professionnelles. Un informaticien évolue dans un environnement distinct de celui d’un coiffeur, par exemple. Un médecin est soumis à des dangers qui diffèrent de ceux d’un ouvrier du bâtiment. On peut multiplier les exemples à volonté tant il y a de professions.

 

On associe différents éléments au mot risque en milieu professionnel. On pense aux chutes, trébuchements, glissades ou aux portes automatiques. On parle des objets en hauteur pouvant tombés ou des espaces confinés. On songe à l’utilisation de certaines machines ou aux dangers électriques ou magnétiques. Les radiations viennent aussi à l’esprit ainsi que les agents pathogènes. Bien d’autres facteurs sont concernés par ce terme.

panneau securité chantier avec pictogramme obligation et attention

Généralement, on classe ces risques selon leur nature :

Une bonne signalétique informera clairement des dangers potentiels. Des panneaux adaptés limiteront les risques et leurs conséquences.

Acheter votre
Signalétique danger

1. Origine mécanique

Une partie en mouvement d’une machine peut vous heurter. La chute d’objet aura comme conséquence potentielle l’écrasement de personnes. Vous pouvez être renversé par un véhicule. Des coupures, blessures voire des perforations surviendront peut-être lors de l’usage d’outils. Certaines machines projettent des particules solides comme des copeaux de bois ou métal. D’autres enverront des particules de matière incandescente. Cette classe comprend aussi les contraintes de posture ou visuelle ainsi que les gestes répétitifs.

panneau-danger-mecanique

2. Origine physique

On parle ici des vibrations engendrées par des engins, par exemple. Le bruit trop élevé dans l’environnement de travail est aussi concerné. Les températures sont une origine possible de danger si elles sont trop basses ou trop élevées. Le vent, l’humidité, les intempéries en général sont générateurs possibles de désagréments, en extérieur. La qualité de l’air et le niveau d’éclairement sont des facteurs à prendre en compte. Explosion, incendie et courant électrique sont à classer ici.

3. Origine radiologique

Cette classe recouvre les radiations en tout genre. Elles peuvent être ionisantes, UV, de radioéléments, infrarouges ou électromagnétiques. Les rayonnements laser sont aussi visés.

4. Origine biologique

Comme son nom l’indique, les risques de cette classe viennent d’agents infectieux et allergisants. Le mode de transmission se fait par inhalation, morsure ou piqûre. Le contact avec la peau ou les muqueuses est aussi un mode de transmission. Les agents infectieux sont des parasites, des champignons, des bactéries ou des virus.

5. Origine chimique

Les substances chimiques seront ingérées ou inhalées. La peau ou les muqueuses seront exposées au contact avec ces produits dangereux. On entend par chimique les gaz, solides ou liquides toxiques. Ces éléments sont également cancérigènes, irritants, corrosifs, mutagènes ou allergisants.

6. Origine psychologique

Cela va de l’agression physique au harcèlement sexuel ou moral en passant par le stress managérial. Une charge mentale excessive, comme un travail permanent sur écran, est aussi prise en compte.

Quelques
Exemples

La maintenance d’équipements est une source potentielle d’accidents graves. Les conséquences en découlant peuvent aller jusqu’à un arrêt temporaire ou définitif de travail.

La chute lors d’un travail en hauteur peut conduire à un décès. Elle sera évitée, notamment, avec un équipement adapté et une bonne formation du personnel.

Les chutes de plain-pied constituent également une cause d’accidents de travail grave. Le plus souvent, elles sont provoquées par les mauvaises adhérences des sols. Elles résultent aussi du manque d’éclairage dans certains locaux ou de chaussures non adaptées.

Découvrez l'ensemble de notre gamme pour équiper votre entreprise

Cliquez ici
]]> https://www.pictosigns.com/blog/legal/les-panneaux-de-signalisation-des-dangers/feed/ 0